Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTOR ARRAY
DV2, SARL

Numéro de dépôt :
3940035
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/08/2022
SECTOR ARRAY de DV2

Présentation de la marque SECTOR ARRAY

Déposée le 10 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DV2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SECTOR ARRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DV2 domicilié(e) ZONE EURO MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE - 57140 - NORRY LE VENEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 763 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DV2, M. GUY VIGNET domicilié(e) ZONE EURO MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE - 57140 - NORRY LE VENEUR - France.

La marque SECTOR ARRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTOR ARRAY est expirée depuis le 10 août 2022.

DV2 a également déposé les autres marques suivantes : SEGMENT SOURCE


DV2, SARL - ZONE EURO MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE - 57140 - NORRY LE VENEUR - France - SIREN 338763626


DV2, M. GUY VIGNET - ZONE EURO MOSELLE SUD, 2 RUE DE LA GILLIERE - 57140 - NORRY LE VENEUR - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Instruments de musique électroniques.